Raison sociale : Profession libérale BAYERON Isabelle Julienne Nee VASSE
Siège social : 12 Rue du Moulin
22110 ROSTRENEN
France
Tél 07 66 65 86 38
E-mail :
Siret : 433 579 844
Directeur de publication : BAYERON Isabelle
N° de TVA intracommunautaire : FR 02 433 579 844
Hébergeur : Owentis
Raison sociale : SAS Owentis
Siège social : 53 rue Baudin
93200 Levallois Perret
RCS de Nanterre : 405 398 736
- Crédits photographiques :
- Micky75 © Adobe Stock
- Annette Schindler © Adobe Stock
- JPC-PROD © Adobe Stock
- Kovalenko I © Adobe Stock
- Romolo Tavani © Adobe Stock
- Irochka © Adobe Stock
- powerstock © Adobe Stock
- vulcanus © Adobe Stock
- Bowden Creative © Adobe Stock
- Spin © Adobe Stock
- zwiebackesser © Adobe Stock
- Sirius125 © Adobe Stock
- Sdecoret © Adobe Stock
- Ricardo Reitmeyer© Adobe Stock
- artitcomr© Adobe Stock
- Oleksandr © Adobe Stock
- Artitcom © Adobe Stock
- Renáta Sedmáková © Adobe Stock
Le présent site est la propriété de SITTI établissement situé rue Emile Dewoitine ZA Papillon 37210 PARCAY MESLAY.
1 - Conditions d'utilisation du site
Prêtre exorciste et envoutement fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que Prêtre exorciste et envoutement sera libre de modifier à tout moment.
2 - Propriété intellectuelle
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
3 - Données personnelles
Prêtre exorciste et envoutement s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes. Prêtre exorciste et envoutement s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.
4 - Responsabilité
Prêtre exorciste et envoutement décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
Prêtre exorciste et envoutement se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Prêtre exorciste et envoutement ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.
5 - Liens hypertextes
Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.
La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.
Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.
Prêtre exorciste et envoutement n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.
Bonne visite.
Page mise à jour le 20 mars 2018.

